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Voiture autonome : qui sera responsable en cas d’accident ?

La voiture autonome s’annonce comme l’une des prochaines révolutions majeures dans le domaine des transports. D’ailleurs pas un acteur majeur du secteur (Tesla, Audi, PSA etc…), ni même les autres leaders technologiques mondiaux (Google) ne tiennent à prendre du retard. L’un des principaux intérêts de la voiture intelligente reste la réduction du risque de l’accident. Pour autant, celui-ci ne pourra pas être réduit à néant. Comment en déterminer alors le responsable ?

Des accidents lors des tests

De nombreuses sociétés testent actuellement leurs solutions sur des routes ouvertes à la circulation. Les véhicules intelligents se mêlent ainsi au flux composé des autres usagers, avec nécessairement des risques d’accidents. D’ailleurs, on en relève plusieurs. Le plus marquant d’entre eux reste certainement celui qui a concerné une Tesla Autopilot en 2016. La personne à bord du véhicule est tragiquement décédée après une collision avec un camion.

Après de nombreuses investigations sur ce cas précis, il s’avère que les caméras n’ont pas pu détecter le camion en raison d’une trop faible luminosité. Selon les experts, le logiciel intelligent guidant le véhicule autonome avait donc parfaitement fonctionné en fonction des informations qui lui étaient fournies.

Quid de la responsabilité juridique ?

Voilà tout l’intérêt du problème : comment déterminer le véritable responsable entre les différents « intervenants » ? Faut-il alors se retourner contre le constructeur automobile, le fabricant du logiciel de conduite, le propriétaire du véhicule ou le conducteur qui aurait du reprendre la main ? Pour l’heure, la législation demeure inexistante pour ces questions. Nul doute qu’il faudra rapidement évoluer sur ce point.

Les experts de chez webcarnews.com indiquent cependant que la responsabilité risque de revenir très certainement aux constructeurs automobiles. Pour cela, ils s’appuient principalement sur le barème européen d’autonomie des véhicules. En effet, les voitures les mieux notées sur ce barème seront totalement autonomes et ne permettront même plus la moindre intervention du conducteur. Dans ces conditions, ce dernier ne pourra pas être tenu pour responsable en cas d’accident.

Faire face à un risque nouveau

Pour la très grande majorité des experts, le véhicule intelligent réduira fortement le nombre d’accident. En effet, selon les statistiques près de 90% s’entre eux ont pour cause une erreur humaine. Cependant, ils redoutent principalement les impacts d’une phase de transition entre les véhicules actuels et les autonomes. Tout d’abord, les conducteurs humains vont devoir apprendre à partager l’espace de conduite avec des robots. Dans un second temps, on constatera forcément une perte des habitudes de conduite de la part des humains. Ils deviendront alors moins efficaces pour reprendre la main à l’ordinateur de bord si le besoin s’en faisait ressentir.

Une fois cette délicate période passée, le nombre de collision et donc le montant moyen des cotisations des assurances automobiles devraient diminuer. Toutefois, les assureurs devront être capables de couvrir les souscripteurs face à des risques à ce jour inexistants liés à l’utilisation de nouvelles technologies comme le piratage informatique par exemple.

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